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Contexte Historique: La Loi sur les Indiens et les pensionnats

Approfondissez vos connaissances sur l’histoire de la Loi sur les Indiens et l’établissement du système des pensionnats autochtones.
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French — CA
  • Genocide
  • Human & Civil Rights

La Loi sur les Indiens

Les lois prennent des idées abstraites et les mettent en place dans la vie réelle. Une loi rend le respect d'une règle obligatoire, et les forces de l'ordre s'assurent que les gens obéissent à cette règle. Bien que les lois puissent offrir ordre et protection, elles peuvent également porter préjudice et être utilisées pour discriminer des gens.

La Loi sur les Indiens de 1876 permettait au gouvernement canadien d’exercer un contrôle sur de nombreux aspects de la vie des Peuples Autochtones, y compris la gestion des logements, des services de santé, de l’environnement et d’autres ressources sur les réserves. Sur cette photographie se trouve une femme autochtone canadienne dans une réserve, 1930.

En 1876, l'Acte de l'Amérique du Nord britannique a unifié trois colonies britanniques pour former les quatre premières provinces du Dominion du Canada, ce qui a offert au Canada son propre gouvernement et une structure fédérale. Ce nouveau gouvernement canadien a hérité de l'héritage colonial de la Grande-Bretagne : l'Acte pour encourager la civilisation graduelle de 1857 et l'Acte pourvoyant à l'émancipation graduelle de 1869. Ces deux lois visaient à forcer les Peuples Autochtones à abandonner tous leurs liens avec leur héritage par le biais d'une éducation euro-canadienne ou en quittant la réserve et en devenant propriétaires d'une propriété privée. Depuis les années 1830, les autorités britanniques, et le gouvernement canadien par la suite, ont créé des réserves pour installer les Peuples Autochtones et les retirer des régions où les nouveaux arrivants souhaitaient s'installer ou qu'ils souhaitaient développer. Les réserves étaient de petits lopins de terre improductifs où les Peuples Autochtones étaient forcés de vivre en vertu de la loi.

Le Parlement canadien allait ensuite consolider l'Acte pour encourager la civilisation graduelle et l'Acte pourvoyant à l'émancipation graduelle dans la Loi sur les Indiens de 1876. Cette nouvelle loi, qui existe encore aujourd'hui malgré les nombreuses modifications, a fait passer le statut d'Indien (inscrit) sous compétence fédérale. Le ministère des Affaires indiennes, créé par la loi, régissait pratiquement tous les aspects de la vie des collectivités des Premières Nations, y compris l'appartenance à une bande, l'infrastructure et les services des réserves, les systèmes de gouvernance, la culture et l'éducation.

La Loi sur les Indiens de 1876 a créé la catégorie juridique de statut d’Indien , une catégorie qui a eu des répercussions durables sur les Premières Nations du Canada. Une fois promulguée, la loi a imposé une seule définition juridique commune, amalgamant différentes nations et langues dans la catégorie générale de Premières Nations.

Que signifie le statut d'indien? Le document d'origine de 1876 définit une personne comme juridiquement indienne si elle correspond aux descriptions suivantes :

Premièrement. Tout individu du sexe masculin et de sang sauvage, réputé appartenir à une bande particulière;

Secondement. Tout enfant d'un tel individu;

Troisièmement. Toute femme qui est ou a été légalement mariée à un tel individu. 1

L'un des éléments clés était la définition de la loi de qui était un Indien et de ce qu'était l'indianité. (Le terme Indien  a été utilisé pendant plusieurs siècles et la loi en a seulement officialisé l'usage. Toutefois, cela ne tenait absolument pas compte du fait qu'aucun clan, aucune bande, aucune alliance ni aucune nation ne se soient jamais désignés en tant qu'Indien.)

Selon la Loi sur les Indiens de 1876, les « seules personnes qui pouvaient se considérer comme des Indiens étaient celles qui pouvaient prouver qu'elles étaient parentes, par la lignée masculine, avec des personnes qui avaient déjà le statut d'Indien », écrit Bonita Lawrence. Ainsi, la politique a créé de « nouveaux » membres de la société dont le statut légal, les droits et les limites étaient définis par la loi; la Loi sur les Indiens a officialisé la création d'un nouveau groupe canadien. Le pouvoir d'exclusion de la Loi sur les Indiens était tout aussi puissant. Parmi les groupes qui n'étaient pas considérés comme des Indiens, on compte les Inuits et les Métis. Les gens pouvaient facilement perdre leur statut, et « sans le statut d'Indien et l'appartenance à une bande qui va avec », écrit Mme Lawrence, « les Autochtones n'étaient pas autorisés à vivre sur un territoire faisant partie d'une réserve indienne au Canada... Ils ne pouvaient pas participer à la vie dans leur propre communauté à moins qu'ils n'aient le statut d'Indien leur permettant d'appartenir à une bande dans cette communauté ». En fait, elle écrit « l'acte colonial d'établir des définitions de l'indianité, qui empêchaient beaucoup d'Autochtones d'obtenir le statut d'Indien, a permis au gouvernement canadien de retirer un nombre important d'Autochtones de leurs terres ». 2

La Loi sur les Indiens a été modifiée à plusieurs reprises depuis 1876. Au fil des ans, ses dispositions les plus offensantes ont été abolies ou modifiées, notamment celles qui limitaient les mouvements des gens à l'extérieur des réserves, qui criminalisaient les cérémonies autochtones et celles qui étaient discriminatoires envers les femmes. Mais encore aujourd'hui, la Loi sur les Indiens continue de réglementer des pans importants de la vie des Peuples Autochtones au Canada, comme l'appartenance à une bande, les taxes, la gouvernance des bandes, les élections, les droits concernant le territoire et les autres ressources, et l'éducation.

Cependant, malgré ses défauts importants, cette loi reconnaît le lien juridique des Premières Nations du Canada avec le gouvernement canadien et affirme leurs droits et leur statut non pas en tant que minorité, mais en tant que groupes indépendants. 3 Quelques activistes autochtones souhaitent tout simplement la voir disparaître afin de pouvoir établir la relation entre la Couronne et les Premières Nations sur une meilleure base.

Les pensionnats

Dans les pensionnats autochtones bondés et en pénurie d’effectifs, les corvées physiques et domestiques effectuées par les étudiants étaient essentielles pour maintenir les écoles en vie. Sur cette photographie se trouvent des enfants qui coupent des billes de bois au pensionnat autochtone de Fort Resolution dans les Territoires du Nord-Ouest.

La Loi sur les Indiens de 1876 a fait passer l'éducation des Premières Nations sous la responsabilité fédérale. Le gouvernement était autorisé à traiter avec les différentes provinces et les autorités religieuses pour établir des internats pour l'éducation des Autochtones. La Loi sur les Indiens a donné le pouvoir au ministère des Affaires indiennes d'enrôler de force et de placer les enfants autochtones (à l'exception des Métis pendant longtemps) à l'école. Le premier ministre de l'époque, Sir John A. Macdonald, était très clair sur la nécessité de couper les liens entre les élèves et leurs communautés autochtones : « Lorsque l'école est dans une réserve, l'enfant vit avec ses parents, qui sont des sauvages; il est entouré de sauvages et bien qu'il puisse apprendre à lire et à écrire, ses habitudes, son développement et sa façon de penser sont indiens. Il est simplement un sauvage qui peut lire et écrire ». 4

Avant 1883, « le Canada n'avait pas de système de pensionnats », mais plutôt une « série d'initiatives dirigées par l'église auxquelles le gouvernement fédéral donnait des subventions ». 5 S'appuyant sur ces internats religieux d'avant la Confédération, le gouvernement a établi des partenariats avec les églises anglicane, catholique romaine et presbytérienne, et d'autres églises, pour diriger les écoles et s'acquitter de la mission d'éduquer les Indiens pour l'état. L'éducation était le principal outil pour « civiliser » les Premières Nations et les préparer à vivre comme des Canado-européens conventionnels. 6 À des années-lumière des internats destinés aux enfants privilégiés du Canada, les pensionnats étaient en fait construits sur le modèle des « écoles de réforme et des prisons construites pour les enfants des citoyens urbains pauvres ». 7 Mais à partir de 1883, le gouvernement a commencé à chercher un système pour enrôler de force tous les enfants des Premières Nations dans les écoles. L’école de jour et les « écoles résidentielles » allaient être utilisées conjointement avec les pensionnats pour y arriver. Environ 150 000 élèves autochtones (principalement des communautés des Premières Nations) ont fréquenté les pensionnats, bien qu'un grand nombre d'élèves autochtones ait fréquenté les écoles de jour. Bien que les deux types d'écoles aient adopté la mission de civilisation des Peuples Autochtones et étaient dirigées par les églises, les pensionnats ont laissé les traces les plus douloureuses pour les Peuples Autochtones au Canada. 8

Le système de pensionnats du gouvernement a commencé avec un budget modeste de 44 000 $ par année en 1883. Toutefois, cet argent venait principalement des coupures du gouvernement dans les dépenses pour les autres besoins des communautés autochtones. Ainsi, le financement du système était le reflet de la réticence du gouvernement à investir pleinement dans le programme. Peu après l'apparition du système de pensionnats, les critiques ont commencé à dénoncer son utilité économique, les soins apportés à la santé des élèves, la réussite scolaire limitée et son échec à créer un cadre pour les jeunes « Indiens assimilés ». Dans les 1940, l'échec du système dans son ensemble est devenu évident.

Les pensionnats croulaient sous les difficultés : financement inadéquat, alimentation inappropriée, conditions insalubres et mauvais soins médicaux. Les élèves vivaient dans des dortoirs bondés et étaient rarement isolés lorsqu'ils tombaient malades. Cette pratique rendait les écoles vulnérables aux épidémies, et elles ont été durement frappées par les épidémies de tuberculose et de grippe, notamment l'épidémie de grippe espagnole de 1918. En tout, plus de 6 000 élèves sont morts dans les pensionnats. 9 Le bilan si élevé d'élèves morts de la tuberculose et d'autres maladies dans les écoles a récemment entraîné un débat houleux au sujet de la responsabilité du Canada pour ces décès.

  • statut d’Indienstatut d’Indien: La Loi sur les Indiens de 1876 a créé la catégorie juridique de statut d'Indien qui faisait référence à un Indien inscrit en vertu de la loi. Bien que l'obtention de ce statut offrait certains avantages, comme des exemptions de taxes, la Loi sur les Indiens a établi une relation paternaliste entre les Premières Nations et le gouvernement fédéral. (Par exemple, les Autochtones qui vivaient sur une réserve ne pouvaient pas en sortir sans la permission d'un agent des Indiens. De plus, les personnes ayant le statut d'Indien n'ont pas pu voter avant les années 1960.) Ce statut était discriminatoire envers plusieurs personnes qui vivaient et s'auto-identifiaient comme des Autochtones, mais qui n'étaient pas incluses dans la définition d'un Indien de la loi. Cette catégorie juridique, malgré les nombreuses modifications apportées à la loi, existe encore aujourd'hui.
  • 1Extrait de la Loi sur les Indiens, « CHAP. 18 : Acte pour amender et refondre les lois concernant les Sauvages. »
  • IndienIndien: Lorsque les premiers explorateurs européens sont débarqués en Amérique en 1492 avec Christophe Colomb, ils appelaient toutes les populations autochtones du continent des « Indiens », parce qu'ils croyaient être arrivés en Inde. Le terme s'est répandu chez les colons, et il regroupait des populations locales entières, sans égard à leur grande diversité. Finalement, le nom Indien a servi à faire une distinction entre les Peuples Autochtones et les colons, qui se sont successivement désignés comme des Européens, des blancs, puis comme des Canadiens.
  • Loi sur les IndiensLoi sur les Indiens: Promulguée par le gouvernement fédéral en 1876, la Loi sur les Indiens regroupait toutes les lois précédentes sur les Premières Nations et les a fait passer sous compétence fédérale. Cette loi a créé le terme Indien en tant que catégorie juridique et a défini le statut d'Indien (Indien inscrit), qui excluait les Inuits et les Métis. Elle a donné au gouvernement, par l'entremise du ministère des Affaires indiennes, le pouvoir de créer des lois et des politiques concernant les « Indiens » et les « affaires indiennes » comme l'appartenance, l'infrastructure et les services des réserves, les systèmes de gouvernance, la culture et l'éducation.
  • InuitsInuits: Le terme Inuit fait référence au sens large aux Peuples Autochtones de l'Alaska, du Canada et du Groenland. Inuit signifie « gens », « humains » ou « personnes » et la langue parlée dans l'Arctique canadien est l'Inuktitut. Pendant des siècles, ces communautés se sont appuyées sur leurs ressources naturelles, leurs dirigeants forts, des outils novateurs et leurs aptitudes pour survivre dans l'Arctique. Aujourd'hui, les communautés inuites du Canada vivent dans l'Inuit Nunangat, la patrie des Inuits, et la région est divisée en quatre territoires.
  • 2Bonita Lawrence, « Gender, Race, and the Regulation of Native Identity in Canada and the United States: An Overview », Hypatia 18 (2003).
  • 3Erin Hanson, “The Indian Act,” Indigenous Foundations University of British Columbia First Nations Studies Program, consulté le 12 mai 2015.
  • 4Cité dans Commission de vérité et réconciliation du Canada Ils sont venus pour les enfants (Winnipeg : La Commission de vérité et réconciliation du Canada, 2012), 6.
  • 5Commission de vérité et réconciliation du Canada, Ils sont venus pour les enfants, 6.
  • 6Deux modèles d'enseignement ont été adoptés : écoles résidentielles et pensionnats. Les écoles industrielles étaient axées sur l'apprentissage général de métiers et de compétences. Il ne s'agissait pas d'internats, bien que les étudiants vivaient souvent dans un immeuble séparé servant de lieu d'hébergement. Les pensionnats étaient davantage axés sur l'apprentissage académique, bien qu'ils offraient souvent une formation agricole (pour les garçons) et une formation en tâches ménagères (pour les filles).
  • 7 Ils sont venus pour les enfants,13. Bien entendu, les écoles n'étaient pas toutes des écoles résidentielles ou des pensionnats. La majorité des étudiants autochtones fréquentait l'école de jour dans les réserves (ou dans les villes). Cependant, c'est l'expérience des pensionnats qui a eu les répercussions les plus durables sur les Peuples Autochtones.
  • L’école de jourL’école de jour: en plus des pensionnats et des écoles résidentielles, les écoles de jour faisaient partie du système de pensionnats pour les enfants autochtones au Canada. Souvent situées sur les réserves, ces écoles ont accueilli environ les deux tiers des élèves autochtones tout au long de l'histoire du système. Elles étaient dirigées par les autorités municipales et les églises, et elles visaient les mêmes buts que les pensionnats autochtones, soit la christianisation et l'assimilation. De nombreux problèmes et abus relevés dans les pensionnats étaient également le lot des écoles de jour.
  • écoles résidentiellesécoles résidentielles: À l'origine, le gouvernement a adopté deux modèles d'éducation pour les enfants autochtones en fonction des recommandations du rapport Davin : pensionnats et écoles résidentielles. Ce système scolaire était fondé sur la croyance que le fait de couper les enfants autochtones de leur communauté et de leur culture les aiderait à s'assimiler à la société occidentale du Canada. Contrairement aux pensionnats, qui étaient plus académiques, les écoles résidentielles se concentraient sur l'agriculture et l'apprentissage des métiers. En 1923, la distinction entre les deux types d'établissements a été abolie et les deux sont devenus des « pensionnats ». Le manque de financement, les préjugés, l'isolement culturel et les abus ont fait de ces écoles des établissements d'enseignement mauvais et traumatisants pour les élèves autochtones.
  • 8« Residential School History: A Legacy of Shame », Wabano Centre for Aboriginal Health, Ottawa, consulté le 18 juin 2015,
  • système de pensionnatssystème de pensionnats: Au début de 1883, le gouvernement fédéral cherchait un système pour enrôler les enfants autochtones dans les écoles. Le système de pensionnats faisait partie d'un programme plus vaste du gouvernement visant à assimiler les Peuples Autochtones à la société colonisatrice par le biais de l'éducation. S'appuyant presque exclusivement sur les églises pour fournir des enseignants, des administrateurs et des instructeurs religieux, le système a été gravement sous-financé et marqué par des normes inférieures d'éducation et de réussite : négligence, malnutrition, abus et maladies étaient monnaie courante. Au cours des dernières années, des chercheurs ont découvert que certaines écoles menaient également des expériences médicales dangereuses. On estime que plus de 6 000 élèves sont morts en raison de la maladie ou des abus pendant qu'ils fréquentaient de force ces établissements. Sur une période de 150 ans, le gouvernement et les églises ont dirigé près de 150 écoles où environ 150 000 jeunes autochtones ont été inscrits de force.
  • 9John Paul Tasker, « Residential schools findings point to ‘cultural genocide,’ commission chair says, » CBCNews, consulté le 15 juin 2015. Voir également Brenda Elias, « The challenge of counting the missing when the missing were not counted », article présenté lors de l'International Association of Genocide Scholars conference, « Time, Movement, and Space: Genocide Studies and Indigenous Peoples » 16 au 19 juillet, 201.

Femme autochtone canadienne dans une réserve

Femme autochtone canadienne dans une réserve

La Loi sur les Indiens de 1876 permettait au gouvernement canadien d’exercer un contrôle sur de nombreux aspects de la vie des Peuples Autochtones, y compris la gestion des logements, des services de santé, de l’environnement et d’autres ressources sur les réserves. Sur cette photographie se trouve une femme autochtone canadienne dans une réserve, 1930.

Credit:
Bibliothèque Lebrecht d’art et de musique / Alamy

Pensionnat autochtone de Fort Resolution

Pensionnat autochtone de Fort Resolution

Dans les pensionnats autochtones bondés et en pénurie d’effectifs, les corvées physiques et domestiques effectuées par les étudiants étaient essentielles pour maintenir les écoles en vie. Sur cette photographie se trouvent des enfants qui coupent des billes de bois au pensionnat autochtone de Fort Resolution dans les Territoires du Nord-Ouest.

Credit:
Bibliothèque et Archives Canada / PA-185530

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Facing History and Ourselves, "Contexte Historique: La Loi sur les Indiens et les pensionnats," last updated October 29, 2019.

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Using the strategies from Facing History is almost like an awakening.
— Claudia Bautista, Santa Monica, Calif