Vérité et réconciliation

1. De quoi une nation a-t-elle besoin pour surmonter une histoire de conflits et d'injustice?
2. Quel rôle une commission de vérité et réconciliation peut-elle jouer pour aider une nation, des personnes et des groupes à guérir d'un traumatisme passé?
3. Comment de telles commissions peuvent-elles aider les victimes à se réconcilier avec les gens et les institutions qui leur ont causé du tort? Est-ce que ces commissions peuvent renforcer les fondements d'une démocratie?

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• 6 readings
• Connection questions

La question des pensionnats ne consiste pas à faire en sorte que les autres se sentent mal ou coupable. La question concerne la vérité et la compréhension. La vérité et la compréhension sont les deux principaux ingrédients qui mèneront à la guérison et à la ^{réconciliation} . –Garnet Angeconeb, aîné, survivant des pensionnats, journaliste

L'accord de 2007 abordé dans le chapitre précédent comprenait la mise en place d'une ^{commission de vérité et réconciliation} . Qu'est-ce qu'une commission de vérité et réconciliation? Quels sont ses objectifs? Quelle est sa place dans le processus général visant à aider une nation à passer d'un état de conflit et d'injustice à un état où les groupes concernés vivent plus ou moins en paix?

La Commission de vérité et réconciliation du Canada fait partie d'une série d'efforts de réconciliation compliqués. Il s'agit de l'un des nombreux outils dans un processus que les experts appellent justice transitionnelle. ¹ La justice transitionnelle est un processus multidimensionnel conçu pour aider les victimes à surmonter l'injustice et le traumatisme historiques et à se réconcilier avec les personnes qui leur ont fait du mal. Les experts affirment que pour que la justice transitionnelle fonctionne bien, elle doit comprendre une version des éléments suivants : découverte de la vérité (que s'est-il vraiment passé?), justice (c.-à-d. : châtiment pour les auteurs, réparation pour les victimes) et réconciliation. Au Canada, comme nous l'avons vu dans le chapitre précédent, le processus comprenait également des excuses, lesquelles constituent une partie essentielle de la réconciliation : les auteurs, dans ce cas-ci les églises et le gouvernement, montrent des remords, puis les victimes peuvent pardonner et commencer à réparer leur relation avec eux. ²

En abordant la question de la justice, la ^{Convention de règlement relative aux pensionnats indiens} a accordé une compensation financière aux anciens élèves, appelés ^Survivants et Survivantes, des pensionnats. Elle a mis de côté environ deux milliards $ pour à peu près 86 000 élèves survivants (sur environ 150 000 élèves en tout) qui ont fréquenté les pensionnats. ³ Chaque personne admissible devait recevoir 10 000 $ pour la fréquentation d'un tel établissement, plus 3 000 $ pour chaque année passée dans l'établissement (somme appelée le ^{Paiement d’expérience commune} ). ⁴ Dans un processus distinct, appelé ^{Processus d’évaluation indépendant} , le témoignage de chaque survivant a reçu un « pointage » d'un adjudicateur en fonction des abus subis par le survivant, pour ensuite recevoir une compensation supplémentaire. De plus, la Convention de règlement a réservé une somme de 60 millions $ pour le processus de vérité et réconciliation, l'objet de ce chapitre.

La mise en place et l'exécution des commissions de vérité et réconciliation sont devenues une pratique courante depuis les années 1970. La plupart des commissions mises en place se concentrent sur les crimes commis par un gouvernement contre ses propres citoyens. Depuis les années 1970, il y a eu au moins 40 commissions de la sorte, et certaines sont encore actives aujourd'hui. Souvent, elles ne constituent pas un outil judiciaire ou un tribunal, mais plutôt un moyen pour les auteurs et les victimes de reconnaître publiquement les épisodes de violence entre eux (violation systématique des droits de la personne, nettoyage ethnique et ^génocide , par exemple). L'objectif principal d'une commission de vérité et réconciliation est d'aider les victimes à exprimer leur douleur, à savoir exactement comment les crimes commis contre eux ou leurs proches ont été perpétrés et à recevoir la reconnaissance du public pour les crimes passés. Dans certains cas, les victimes ont pu rencontrer les auteurs en face à face. La commission sert habituellement de lieu de rencontre entre les anciens ennemis pour régler leurs différends et trouver des façons d'aller de l'avant. ⁵ Pour la plupart, ces commissions sont conçues pour favoriser la guérison, un processus qui offre aux victimes un certain réconfort et l'assurance que leur traumatisme ne sera pas répété ou oublié.

La Commission de vérité et réconciliation canadienne est unique, car elle n'inclut aucune transformation du gouvernement (contrairement à celle de l'Afrique du Sud). Elle est également unique en ce sens qu'elle a été financée par les Survivants et Survivantes des pensionnats et comprenait de nombreux éléments traditionnels des cultures ^autochtones . La Commission de vérité et réconciliation s'est concentrée sur les victimes et leurs expériences; à quelques exceptions près, les auteurs n'ont pas participé aux efforts pour révéler la vérité sur les crimes commis dans le secret. Les procédures de la Commission de vérité et réconciliation comprenaient de nombreux événements locaux et sept événements nationaux, lors desquels les personnes touchées par les pensionnats ont partagé leur expérience par écrit, dans des témoignages privés ou en public. Ces événements étaient ouverts à tout le monde, puisque l'objectif était d'informer le public sur cette histoire douloureuse; certaines procédures ont été diffusées en ligne ou à la télévision nationale. En 2014, la Commission de vérité et réconciliation a achevé de recueillir les témoignages et son rapport final a été publié en 2015. Les témoignages et l'ensemble des documents et artéfacts recueillis sont archivés au Centre national pour la vérité et la réconciliation situé dans l'Université du Manitoba à Winnipeg, et sont disponibles au public à des fins d'éducation et de recherche.

• réconciliation réconciliation: Terme populaire chez les activistes et les chercheurs du domaine de l'histoire et des questions autochtones, réconciliation fait référence au geste de réparer une relation brisée ou endommagée entre deux parties. Au Canada, il fait référence à la réconciliation entre les Peuples Autochtones et les descendants des colons européens du Canada par la recherche de la vérité, l'éducation et les efforts pour restaurer l'autonomie et la culture autochtones.
• commission de vérité et réconciliation commission de vérité et réconciliation: Les commissions de vérité et réconciliation sont devenues courantes depuis les années 1970. Elles sont le reflet d'une tendance mondiale à accorder une plus grande attention aux violations de masse des droits de la personne. La plus grande partie du travail d'une commission est axée sur les crimes commis par un gouvernement contre ses propres citoyens. Depuis les années 1970, il y a eu au moins 40 commissions de vérité et réconciliation dans le monde, et certaines sont encore actives aujourd'hui. Les commissions de vérité comportent un processus multidimensionnel conçu pour aider les victimes à surmonter l'injustice et le traumatisme historiques et à se réconcilier avec les personnes qui leur ont fait du mal. Faisant partie de ce que les experts appellent la justice transitionnelle, les commissions de vérité et réconciliation comprennent habituellement des éléments de recherche de la vérité, de justice et de réconciliation. Établie en vertu de la Convention de règlement relative aux pensionnats indiens, la Commission du Canada a commencé à recueillir les témoignages des Survivants et Survivantes et l'information historique connexe en 2010. Dans un effort pour rendre cette information publique, les archives de la Commission ont été ouvertes en 2014. La Commission de vérité et réconciliation du Canada a publié son rapport final, Honorer la vérité, réconcilier pour l'avenir, le 3 juin 2015.
• 1Pour en savoir plus sur le processus et la commission de vérité et réconciliation, voir Facing History and Ourselves, South Africa—The Struggle for Freedom, à venir, 2015.
• 2Voir « Qu'est-ce que la Commission de vérité et réconciliation? » Site Web de la Commission de vérité et réconciliation du Canada, consulté le 3 décembre 2014.
• Convention de règlement relative aux pensionnats indiens Convention de règlement relative aux pensionnats indiens: Signée par le gouvernement et des représentants des Peuples Autochtones en 2006, la Convention de règlement relative aux pensionnats indiens a amorcé un processus de réconciliation avec les anciens élèves des pensionnats. Elle prévoyait des excuses du gouvernement, un programme de dédommagent et la mise en place d'une commission de vérité et réconciliation. Le dédommagement des anciens élèves a pris la forme d'une compensation financière : deux milliards $ ont été mis de côté pour environ 86 000 élèves survivants (sur environ 150 000 élèves en tout).
• Survivants Survivants: Ce terme a d'abord été utilisé pour parler des personnes qui ont survécu à l'Holocauste et à d'autres génocides; plusieurs personnes estiment que les élèves des pensionnats partagent des symptômes semblables à ceux d'autres Survivants, notamment le détachement émotif, la culpabilité et le trouble de stress post-traumatique. Utilisé pour la première fois dans les années 1990 pour parler des expériences des élèves autochtones dans le système de pensionnats, le terme fait également référence aux anciens élèves de ces écoles, des personnes qui ont été victimes de négligence, et de violence physique et sexuelle de la part de leurs supposés enseignants et instructeurs.
• 3« Réconciliation... vers une nouvelle relation » site Web de la Commission de vérité et réconciliation du Canada.
• Paiement d’expérience commune Paiement d’expérience commune: La Convention de règlement relative aux pensionnats indiens a mis de côté environ deux milliards $ en compensation financière pour à peu près 86 000 élèves survivants (sur un total d'environ 150 000 élèves). Cette somme a été distribuée par l'entremise du Paiement d’expérience commune, lequel offrait à chaque personne admissible un montant de 10 000 $ pour avoir fréquenté un tel établissement, plus 3 000 $ pour chaque année passée dans l'établissement.
• 4Pour en savoir plus sur le mandat de la Commission de vérité et réconciliation, appelé Annexe N de la Convention de règlement relative aux pensionnats indiens, voir « Notre mandat » site Web de la Commission de vérité et réconciliation du Canada, « La Commission de vérité et réconciliation du Canada »,document de la Conférence des Nations Unies, site Web de la Commission de vérité et réconciliation du Canada, consulté le 3 décembre 2014.
• Processus d’évaluation indépendant Processus d’évaluation indépendant: La Convention de règlement relative aux pensionnats indiens a accordé une compensation financière aux anciens élèves des pensionnats et a mis de côté environ deux milliards $ pour à peu près 86 000 élèves survivants (sur environ 150 000 élèves en tout). Une partie de cette somme a été attribuée au Processus d’évaluation indépendant, un processus distinct par lequel les Survivants et Survivantes qui ont souffert d'abus ont reçu un dédommagement supplémentaire.
• génocide génocide: En 1944, Raphael Lemkin a créé le terme génocide pour décrire la destruction intentionnelle et systématique d'un groupe racial, politique ou culturel. L'étymologie du terme génocide vient du mot grec genos, qui signifie « race » et du mot cide, qui signifie « détruire ». Il a été défini juridiquement dans la Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide de 1948 (la Convention sur le génocide). Lorsque le gouvernement canadien a ratifié la Convention sur le génocide de façon sélective en 1952, des éléments essentiels de la Convention en étaient exclus. De nombreux leaders, activistes et politiciens autochtones ont demandé publiquement au gouvernement canadien de reconnaître le système de pensionnats comme un génocide.
• 5Voir G. G. J. Knoops, « Truth and Reconciliation Commission Models and International Tribunals: A Comparison », document présenté au symposium sur le « Droit à l'auto-détermination dans le droit international », 29 septembre au 1er octobre 2006, La Haye, Pays-Bas.
• autochtones autochtones: Terme dont l'étymologie est liée au terme latin du milieu du dix-septième siècle aborigines, qui signifie « premiers habitants ». Autochtone est le terme juridique privilégié au Canada pour le grand groupe diversifié des Premières Nations, des Métis et des Inuits.