Génocide

Le terme génocide a été défini par le juriste polonais juif, Raphael Lemkin. En 1941, il fuit l’Europe orientale et l’occupation allemande qui a tué presque toute sa famille, puis s’installe aux États-Unis et poursuit ses efforts d’une vie consacrée à bannir l’assassinat de groupes ethniques, religieux, culturels, raciaux ou nationaux. ¹ Dans son ouvrage intitulé Axis Rule in Occupied Europe et publié en 1944, Lemkin emploie un néologisme qui décrit ce qui jusqu’à maintenant était nommé « crime sans nom. » ²

Le terme forgé par Lemkin provient du mot grec genos, qui signifie groupe défini par la consanguinité, et du mot latin cide, qui signifie détruire ou tuer (comme dans pesticide ou homicide). Ainsi, le terme génocide qualifie la destruction d’un collectif d’individus à la culture et à l’identité communes, et non uniquement le meurtre d’un grand nombre de personnes. La Convention pour la prévention et la répression du crime du génocide a été adoptée par les Nations Unies en 1948, quelques années à peine après les horreurs de l’Holocauste. Pour Lemkin, le terme ne pouvait s’appliquer uniquement aux crimes du passé : il offrait également un cadre visant à prévenir des atrocités futures. Il travaille donc à élargir la définition du terme génocide pour y inclure la destruction culturelle et économique, mais ces concepts ne sont pas retenus dans l’ébauche finale de la Convention ultérieurement adoptée par les Nations Unies.

Dans l’article 2 de la convention de 1948, le génocide « s’entend de l’un quelconque des actes ci-après, commis dans l’intention de détruire, [en] tout ou en partie, un groupe national, ethnique, racial ou religieux, comme tel : »

a) Meurtres de membres du groupe;
b) Atteinte grave à l’intégrité physique ou mentale de membres du groupe;
c) Soumission intentionnelle du groupe à des conditions d’existence devant entraîner sa destruction physique totale ou partielle;
d) Mesures visant à entraver les naissances au sein du groupe;
e) Transfert forcé d’enfants du groupe à un autre groupe. ³

Questions de mise en relation

1. Quels sont les principaux éléments de la Convention pour la prévention et la répression du crime du génocide des Nations Unies (Convention sur le génocide)? Tandis que vous réfléchissez au langage utilisé dans ledit document, quelles différences voyez-vous entre le meurtre d’individus, nonobstant le nombre, et l’assassinat de membres d’un groupe?

2. La définition de la Convention sur le génocide inclut le mot « intention ». Que signifie ce terme dans ce contexte? Comment peut-on prouver l’intention? De quelles preuves aurait-on besoin? Comment les exigences nécessaires pour prouver l’intention permettent-elles de différencier le génocide d’autres atrocités de masse?

3. Quels articles de la Convention sur le génocide, le cas échéant, vous semblent les plus pertinents pour le traitement des Peuples Autochtones du Canada? Pourquoi?

4. Le Canada a ratifié sans réserve la Convention sur le génocide des Nations Unies (CGNU) en 1952. Cependant, affirme David B. MacDonald de l'Université de Guelph, « Lorsque le Canada a inclus la CGNU dans le droit canadien, il l'a fait de façon sélective. Des parties de la Convention ont été exclues du Code criminel, de telle façon que le génocide a seulement été défini comme l'Article 2 (a) et (b). » Après l'adoption par le Canada de la Loi sur les crimes contre l’humanité et les crimes de guerre en 2000, la définition internationale complète du génocide a été incluse dans le droit criminel national. Toutefois, la loi d'origine (1952) n'a pas été mise à jour avec la définition internationale complète (pour inclure 2 (c), (d) et (e)) même si des modifications ont été apportées depuis à cette définition du génocide (1952) afin qu'elle s'étende aux groupes protégés couverts par la loi.  Actuellement, le Canada semble avoir des lois contradictoires concernant la définition du génocide dans son Code criminel.

   Quelles ont été les répercussions de l'inclusion sélective de la Convention sur l'interprétation juridique du génocide au Canada? Quelles sont les implications contemporaines potentielles de ces lois d'apparence contradictoire?

5. Lisez les chapitres 6 à 9 de la ressource Totally Unofficial: Raphael Lemkin and the Genocide Convention (2007) tirée du site Web Facing History and Ourselves. En comparaison avec d’autres crimes internationaux qui vous sont familiers, quel élément les différencie du crime du génocide? Pourquoi la Convention sur le génocide définit-elle le terme génocide comme une tentative de détruire un groupe en tout ou en partie? Que pensait Raphael Lemkin du rôle de la destruction culturelle au sein du crime du génocide?

• 1Pour des renseignements supplémentaires, consultez l’article Totally Unofficial: Rafael Lemkin and the Genocide Convention sur le site Facing History and Ourselves (Brookline: Facing History and Ourselves, 2007).
• 2En 1941, Winston Churchill emploie l’expression « Un crime sans nom » pour décrire le barbarisme des troupes allemandes qui ont exécuté des dizaines de milliers de civils, dont la majorité était juifs, à mesure qu’elles pénétraient l’Europe orientale. Consultez James T. Fussell, “‘A crime without a name’: Winston Churchill, Raphael Lemkin and the World War II origins of the word ‘genocide,’” site Web Prevent Genocide International, consulté le 24 décembre 2014.
• 3Convention pour la prévention et la répression du crime du génocide, Paris, 9 décembre 1948, consultée le 8 octobre 2014.